Dans le cadre des prestations réalisées par ONYL Rocks, certains frais peuvent être engagés pour assurer la bonne exécution de la mission.
Sauf mention explicite dans le devis, les frais de déplacement, de restauration et d’hébergement sont refacturés selon les règles ci‑dessous.
Ces conditions s’appliquent à toute intervention nécessitant un déplacement, une présence sur site ou un séjour lié à la mission.
1. Déplacements
La majorité des déplacements du personnel de l’entreprise, et des fournisseurs, est réalisée grâce aux modes doux. Le vélo et les transports en commun sont les modes de déplacement par défaut de l’entreprise.
1.1 Transports en commun
Les trajets effectués en métro, tramway, bus ou équivalents sont refacturés sur la base suivante :
Tarif unitaire du titre de transport x nombre de trajets réellement effectués.
1.2 Taxi et VTC
Les déplacements en taxi ou VTC sont refacturés au réel.
1.3 Train
Les billets de train sont refacturés à leur valeur d’achat, hors réductions personnelles, abonnements ou avantages non transférables.
1.4 Véhicule personnel – Barème kilométrique
Pour les déplacements effectués en véhicule personnel, ONYL Rocks applique un barème interne revalorisé par rapport aux IK usuelles pour mieux couvrir les frais réels engagés (carburant, usure, entretien, assurance, stationnement).
Barème kilométrique ONYL Rocks (véhicule personnel)
- Jusqu’à 10 000 km annuels : 0,75 € / km
- Au-delà : 0,65 € / km
Des frais complémentaires (péages, stationnement…) peuvent être refacturés lorsque justifiés.
1.5 Moto / Scooter – Barème kilométrique
Les déplacements réalisés en deux‑roues motorisé sont refacturés selon un barème spécifique revalorisé.
Barème kilométrique ONYL Rocks (moto / scooter)
- Jusqu’à 10 000 km annuels : 0,45 € / km
- Au-delà : 0,35 € / km
Péages et stationnements éventuels sont refacturés en sus.
1.6 Avion
Les déplacements en avion, lorsqu’ils sont nécessaires pour des raisons de distance ou de contrainte projet, sont refacturés au réel, sur base du billet.
2. Restauration et hébergement
2.1 Repas
Les repas engagés dans le cadre de la mission sont refacturés au réel, dans une limite raisonnable et alignée sur les standards professionnels.
2.2 Hôtel
Les nuits d’hôtel nécessaires au déroulement de la mission sont refacturées au réel, dans des établissements de gamme professionnelle standard, sauf contrainte géographique particulière.
3.Transparence et responsabilité
Quand cela est possible, ONYL Rocks privilégie la solution la plus efficiente, tant opérationnellement que financièrement, et la plus respectueuse de l’environnement (en accord avec la politique RSE de l’entreprise).